Rien n’est plus problématique pour un associé (investisseur, business angel etc.) que d’investir dans une société et voir son capitaine partir au bout d’une année. Lorsqu’il investit dans une startup, l’investisseur est conscient de la création de valeur engendrée par les fondateurs et d’autres hommes clés dans le projet.
Une clause permet de les inciter à rester dans la société pour une période à définir, et permet d’anticiper la cessation fautive de leurs fonctions. Pour se prémunir du départ anticipé d’un associé fondateur, la clause de bad leaver permettra de pénaliser le départ fautif dans certains cas qui seront énumérés au sein du pacte d’associés (démission, révocation, faute lourde, violation des engagements d’implication et/ou de non-concurrence par les fondateurs etc.).
Les conséquences peuvent être assez lourdes car les titres de cet associé sortant seront rachetés par les autres associés à un prix déterminé à l’avance. Le rachat des actions se fera généralement à la valeur nominale ou à un prix fortement décoté.
Aussi, en contrepartie d’une clause qui pénalise l’infidélité, il conviendra de prévoir une clause qui récompensera la fidélité : la clause de good leaver.
N’hésitez pas à me contacter si vous avez des questions relatives aux clauses à insérer au sein de votre pacte d’associés. J’accompagne les entrepreneurs et les startups dans la rédaction de leur pacte d’associés.
